Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

KlubSport est un service et une marque exploités par :

Nexxtone SAS
Société par actions simplifiée au capital social de 2 500 euros
Immatriculée au RCS de Versailles
SIREN : 881 583 595
SIRET : 881 583 595 00015
Siège social : 6 chemin des Bornes, 78620 L’Étang-la-Ville, France
E-mail : contact@klubsport.fr

Nexxtone SAS est responsable des traitements qu’elle détermine pour les besoins de l’exploitation de KlubSport, notamment la création et la gestion des comptes, l’authentification, le Garage, Garage+, la sécurité de la plateforme, l’assistance, la facturation de ses propres services, les communications relatives au produit et la mesure d’audience.

Aucun délégué à la protection des données n’a été désigné. Toute question ou demande relative aux données personnelles peut être adressée à contact@klubsport.fr ou par courrier au siège social.

2. Rôle de Nexxtone et rôle des Klubs

KlubSport permet à des clubs, associations, sociétés ou autres structures automobiles, désignés dans la présente politique comme les « Klubs », de gérer leurs membres, adhésions, cotisations, événements, billets, commandes, contenus et communications.

Lorsqu’un Klub détermine pourquoi et comment il utilise les données de ses candidats, membres, adhérents, participants, clients, accompagnants, partenaires ou contacts, ce Klub agit en principe comme responsable du traitement. Nexxtone agit alors comme prestataire technique et sous-traitant pour les opérations réalisées pour le compte du Klub.

Nexxtone demeure responsable des traitements qu’elle réalise pour ses propres finalités, notamment l’authentification, la sécurité générale de la plateforme, l’administration technique, la gestion des abonnements KlubSport et la prévention des abus.

Chaque Klub doit publier sa propre politique de confidentialité et ses propres conditions ou mentions d’utilisation avant d’activer les adhésions ou les paiements. L’utilisateur doit pouvoir en prendre connaissance séparément des conditions générales de KlubSport. KlubSport peut conserver la date et la version des documents présentés ainsi que la preuve de leur présentation ou de leur acceptation.

Les coordonnées du Klub responsable sont accessibles sur son portail ou peuvent être demandées à ses responsables.

3. Utilisateurs et personnes concernées

Les traitements décrits dans la présente politique peuvent concerner notamment :

• les visiteurs du site et des portails publics ;
• les utilisateurs du Garage et les abonnés Garage+ ;
• les propriétaires, administrateurs et membres du staff des Klubs ;
• les candidats, membres et adhérents des Klubs ;
• les participants, accompagnants et invités à des événements ;
• les clients des boutiques et billetteries ;
• les personnes utilisant le dossier de vente ou contactant un vendeur ;
• les personnes contactant le support ou envoyant un message à un Klub ;
• les contacts d’urgence et représentants légaux renseignés par un utilisateur ou un Klub ;
• les partenaires, sponsors et contacts professionnels des Klubs ;
• certaines personnes sans compte dont les données sont saisies ou importées par un Klub dans les conditions décrites ci-dessous.

Les services sont principalement destinés aux utilisateurs et Klubs établis en France et dans l’Espace économique européen. Ils peuvent néanmoins être accessibles depuis d’autres pays, sous réserve de leur disponibilité et du respect des lois locales applicables. Nexxtone ne dispose d’aucun établissement, société ou représentant permanent hors de France.

4. Données collectées

Les données effectivement traitées dépendent des fonctionnalités utilisées.

4.1 Données de compte et d’authentification

Lors de la création d’un compte, KlubSport collecte notamment :

• l’adresse e-mail ;
• le mot de passe, géré par le système d’authentification et non accessible en clair par Nexxtone ;
• le prénom et le nom ;
• la date de naissance ;
• le numéro de téléphone ;
• les identifiants techniques du compte et d’authentification ;
• les rôles, autorisations et statuts du compte ;
• les dates de création, de connexion et certaines informations de sécurité.

Ces six informations — adresse e-mail, mot de passe, prénom, nom, date de naissance et téléphone — sont obligatoires pour créer un compte.

4.2 Profil et onboarding

KlubSport peut traiter :

• l’adresse postale, le code postal, la ville et le pays ;
• l’avatar ou la photo de profil ;
• les réponses données pendant l’onboarding ;
• les préférences de communication ;
• les préférences de notification ;
• le choix d’apparaître ou non dans l’annuaire d’un Klub ;
• un contact d’urgence facultatif renseigné sous forme de champ libre.

L’adresse postale et le pays sont obligatoires pendant l’onboarding. L’ajout immédiat d’un véhicule est facultatif. Les communications marketing sont facultatives et désactivées par défaut.

Lorsque vous renseignez les coordonnées d’un contact d’urgence ou d’un représentant légal, vous devez vous assurer que cette personne a été informée de cette utilisation. Le contact d’urgence peut être utilisé dans le cadre d’un événement, notamment un trackday, lorsqu’une situation le justifie.

4.3 Données relatives aux véhicules et au Garage

Selon les fonctions utilisées, KlubSport peut traiter :

• la marque, le modèle, la version, l’année et les caractéristiques techniques du véhicule ;
• le numéro d’immatriculation ;
• le numéro VIN ;
• le kilométrage et son historique ;
• les photographies du véhicule ;
• les équipements, modifications et informations techniques ;
• les entretiens, réparations, contrôles, interventions et échéances ;
• les dépenses, factures et justificatifs ;
• les informations d’assurance, dont le numéro de police et les contacts associés ;
• les informations de contrôle technique ;
• les données de carburant et de stations ;
• les garages favoris, leurs coordonnées et les notes associées ;
• les journées circuit, lieux et événements associés ;
• les données utilisées pour constituer un dossier de vente.

4.4 Permis, documents et justificatifs

KlubSport peut permettre l’envoi et le stockage de documents tels que :

• permis de conduire ;
• carte grise ;
• attestation ou mémo d’assurance ;
• contrôle technique ;
• factures et justificatifs d’entretien ;
• documents administratifs d’un véhicule ;
• Kbis, avis SIREN, extrait RNA ou documents équivalents d’un Klub ;
• pièces permettant de vérifier l’identité ou la qualité du responsable d’un Klub ;
• documents demandés pour l’inscription à un événement ;
• fichiers ajoutés au Drive du Klub.

Les documents privés sont séparés des médias publics. Ils ne sont pas diffusés par le CDN public et leur accès est limité aux personnes autorisées.

Les administrateurs d’un Klub n’ont pas accès aux documents privés du Garage d’un utilisateur. Ils peuvent toutefois accéder aux documents que la personne leur transmet expressément dans le cadre d’une inscription à un événement nécessitant ces justificatifs.

4.5 Adhésions, cotisations et vie des Klubs

KlubSport peut traiter :

• l’identité et les coordonnées du candidat ou du membre ;
• l’adresse et la date de naissance ;
• les véhicules déclarés et, lorsque cela est demandé, leur immatriculation ;
• la motivation, l’expérience et les réponses à des questions du Klub ;
• l’acceptation de la charte du Klub ;
• le statut de candidature, de membre ou d’adhérent ;
• le numéro d’adhérent ;
• le statut, le montant, la date et le mode de règlement d’une cotisation ;
• les rôles et permissions au sein du Klub ;
• les inscriptions aux événements ;
• les achats et commandes réalisés auprès du Klub ;
• les messages échangés avec le Klub.

Dans un parcours d’adhésion, l’adresse, la date de naissance et l’acceptation de la charte sont obligatoires. Les autres informations proposées, notamment le téléphone, l’immatriculation, la motivation et l’expérience, sont facultatives, sauf lorsque la nature de l’opération ou une obligation légale justifie leur collecte.

4.6 Événements, billetterie et accompagnants

Pour organiser un événement, KlubSport ou le Klub concerné peut traiter :

• l’identité et les coordonnées du participant ;
• le numéro de billet ou de réservation ;
• la formule ou catégorie choisie ;
• le montant, le mode et le statut du paiement ;
• les informations relatives aux accompagnants ;
• les informations déclarées sur un véhicule ;
• les réponses à des questions personnalisées ;
• les documents justificatifs requis pour l’événement.

Un Klub peut utiliser la billetterie KlubSport ou rediriger l’utilisateur vers une billetterie externe. Lorsqu’une billetterie externe est utilisée, ses propres conditions et sa propre politique de confidentialité s’appliquent. Aucune donnée n’est automatiquement renvoyée à KlubSport, sauf intégration particulière clairement indiquée. Le Klub peut ensuite importer un fichier de participants dans KlubSport.

4.7 Boutique, commandes et paiements

KlubSport peut traiter :

• le contenu du panier et le détail de la commande ;
• le nom du destinataire ;
• l’adresse de livraison ;
• l’adresse e-mail et le téléphone de contact ;
• les références de transaction ;
• le montant, la date, le mode et le statut du paiement ;
• les factures et informations de facturation ;
• les identifiants client, abonnement ou achat intégré transmis par le prestataire de paiement.

Les données complètes de carte bancaire sont traitées par les prestataires de paiement et ne sont pas conservées par KlubSport.

Nexxtone est le vendeur des abonnements Garage+ et des abonnements SaaS souscrits par les Klubs. Pour les cotisations, événements et boutiques d’un Klub tiers, le vendeur est le Klub concerné. Les paiements en ligne d’un Klub sont encaissés directement sur son compte Stripe Connect Standard. Nexxtone n’encaisse pas ces fonds pour les reverser ensuite au Klub.

Lorsqu’un paiement est réalisé hors ligne, KlubSport peut enregistrer le mode de paiement, le montant, le statut et la date.

Les achats intégrés réalisés dans les applications mobiles sont traités par Apple ou Google selon la plateforme utilisée.

4.8 Communications, assistance et notifications

KlubSport peut traiter :

• les messages envoyés au support ;
• les messages adressés à un Klub ;
• le nom, l’adresse e-mail et le contenu du message ;
• les destinataires et objets des e-mails transactionnels ;
• les jetons de notification de l’appareil ;
• la plateforme, un identifiant technique d’appareil et les préférences de notification ;
• les informations nécessaires à l’envoi de rappels, annonces et notifications.

Les notifications peuvent notamment concerner un message reçu, un nouvel événement, une annonce du Klub, une annonce KlubSport, un rappel d’entretien ou une échéance. Les notifications marketing sont désactivées par défaut.

4.9 Données techniques et de sécurité

KlubSport peut traiter :

• l’adresse IP ;
• les journaux de connexion, d’authentification et de sécurité ;
• le type et le modèle de l’appareil ;
• le système d’exploitation ;
• la version de l’application ;
• les écrans consultés et actions précédant une erreur ;
• les erreurs, diagnostics et traces techniques ;
• certaines informations de session.

Sous réserve du consentement de l’utilisateur, Sentry peut recevoir l’identifiant interne, l’adresse e-mail, l’adresse IP, le modèle de l’appareil, le système d’exploitation, la version de l’application, l’écran et les actions précédant une erreur. Certaines valeurs saisies dans des formulaires peuvent également apparaître dans les informations de diagnostic, à l’exclusion des mots de passe et des documents téléversés. Les fonctions de Session Replay, les captures d’écran et les enregistrements visuels sont désactivés.

4.10 Données de mesure d’audience

Après consentement, KlubSport peut utiliser :

• Google Analytics 4 sur le site et l’application web ;
• Firebase Analytics sur les applications iOS et Android.

Les événements mobiles sont limités à des noms d’écrans et des actions génériques. Firebase Analytics ne reçoit pas l’identifiant interne du compte au moyen de la fonction User-ID et ne reçoit pas le nom, l’adresse e-mail, le téléphone ou l’immatriculation. Les données ne sont pas liées à Google Ads et ne sont pas exportées vers BigQuery.

4.11 Localisation

Avec l’autorisation de l’appareil, KlubSport peut utiliser la localisation approximative ou précise pendant l’utilisation de l’application afin de suggérer des Klubs, garages, stations, événements ou autres services proches et de calculer des distances.

La position est utilisée en direct et n’est pas enregistrée dans la base de données. KlubSport ne conserve pas d’historique de déplacements. La version actuelle des applications n’utilise pas la localisation en arrière-plan.

4.12 Appareil photo, photothèque et fichiers

Les applications peuvent demander l’accès :

• à l’appareil photo, pour prendre une photographie ou scanner un document ;
• au sélecteur de photos, pour choisir une image ;
• au sélecteur de fichiers, pour choisir un document.

KlubSport n’accède pas à l’intégralité de la photothèque : l’utilisateur choisit les éléments qu’il souhaite transmettre. Les autorisations peuvent être retirées depuis les réglages de l’appareil.

À la date de la présente politique, les applications n’accèdent pas aux contacts, au calendrier, au microphone ou au Bluetooth, n’utilisent pas la biométrie, ne collectent pas d’identifiant publicitaire et ne mettent pas en œuvre de suivi entre applications.

4.13 Personnes sans compte et données importées

Un Klub peut saisir ou importer des données relatives à des personnes sans compte, notamment pour :

• envoyer une invitation ;
• traiter un message adressé au Klub ;
• gérer une inscription à un événement ou un achat en boutique ;
• ajouter un accompagnant ou un invité ;
• ajouter le représentant légal d’un mineur ;
• importer une liste de participants issue d’une billetterie externe ;
• conserver les coordonnées de partenaires ou sponsors.

Les données peuvent comprendre l’identité, les coordonnées, l’adresse, la date de naissance, le statut de membre, le numéro d’adhérent, les informations de cotisation, les coordonnées du représentant légal, les informations relatives aux accompagnants, au véhicule, au billet, au paiement, à la commande, aux réponses à des questions personnalisées et aux justificatifs demandés pour un événement.

Lorsqu’un import vise à ajouter une personne comme membre, un compte KlubSport est créé. Le Klub doit disposer d’une base juridique appropriée et informer la personne de la création et de l’utilisation de ses données.

Le Klub doit informer les personnes importées au plus tard lors de son premier contact avec elles. KlubSport peut fournir un modèle de mention d’information et conserver, lorsque cela est possible, la source et la date de l’import.

Les Klubs ne doivent pas utiliser les champs libres pour enregistrer des données médicales, des allergies ou d’autres données de santé.

5. Origine des données

Les données peuvent provenir :

• directement de l’utilisateur ;
• d’un responsable ou membre autorisé d’un Klub ;
• d’une invitation ou d’un import réalisé par un Klub ;
• d’une billetterie externe lorsque le Klub importe les données ;
• de l’appareil, du navigateur ou des systèmes d’exploitation ;
• des prestataires d’authentification, de paiement ou d’achats intégrés ;
• des services de cartographie ou de saisie d’adresse utilisés par l’utilisateur ;
• de journaux techniques générés lors de l’utilisation du service.

KlubSport peut également afficher des informations non personnelles provenant de sources publiques ou spécialisées, par exemple des prix de carburants ou des informations relatives à des circuits et événements.

6. Finalités et bases juridiques

Lorsque le traitement est fondé sur le consentement, celui-ci peut être retiré à tout moment sans remettre en cause la licéité des opérations réalisées avant son retrait.

7. Caractère obligatoire ou facultatif

Les champs signalés comme obligatoires sont nécessaires à la création du compte, à la fourniture du service, au traitement d’un paiement, à une adhésion ou au respect d’une obligation légale. À défaut, KlubSport ou le Klub concerné peut ne pas être en mesure de fournir la fonction demandée.

Les photographies, l’ajout d’un véhicule pendant l’onboarding, les préférences marketing, l’apparition dans l’annuaire, le contact d’urgence, certaines informations d’adhésion et la publication d’un dossier de vente sont facultatifs, sauf lorsqu’une information est objectivement nécessaire à une opération particulière.

8. Visibilité des données

8.1 Annuaire des membres

L’annuaire des membres est réservé aux membres authentifiés du même Klub. Il peut afficher le prénom, le nom, l’avatar, le rôle, l’année d’arrivée et certaines informations générales sur les véhicules, telles qu’un libellé, l’année et une photographie.

Il n’est pas destiné à afficher l’adresse e-mail, le téléphone, l’adresse postale, la date de naissance, le VIN, l’immatriculation ou le numéro d’adhérent. L’utilisateur peut désactiver son apparition dans l’annuaire.

8.2 Portails publics des Klubs

Les pages publiques d’un Klub peuvent afficher son nom, sa description, ses coordonnées, ses actualités, événements, photographies, partenaires, produits et membres du bureau. L’adresse e-mail d’un membre du bureau n’est rendue publique que si elle a été volontairement renseignée à cette fin.

8.3 Dossier de vente

Le dossier de vente est désactivé par défaut. Il devient accessible uniquement après une action volontaire de son propriétaire.

L’utilisateur choisit séparément les informations qu’il souhaite afficher, notamment :

• son nom ;
• son téléphone ;
• son adresse e-mail ;
• l’immatriculation ;
• le VIN ;
• les photographies ;
• les factures ;
• l’historique d’entretien ;
• le kilométrage ;
• le prix de vente.

Le dossier est accessible au moyen d’une adresse contenant un jeton difficile à deviner. Ce jeton ne constitue toutefois pas une authentification : toute personne disposant du lien peut consulter les informations publiées jusqu’à la désactivation du dossier.

8.4 Drive et liens de partage

Le Drive, lorsqu’il est disponible, permet aux responsables et membres autorisés d’un Klub de stocker et partager des documents relatifs à la gestion du Klub. Les fichiers sont privés par défaut et leur accès est contrôlé au moyen de rôles et permissions.

Des dossiers peuvent être partagés avec certains membres. Des liens externes ou publics peuvent également être configurés par les personnes autorisées. Toute personne disposant d’un tel lien peut accéder au contenu selon les paramètres définis, jusqu’à la révocation du partage.

8.5 Métadonnées des images

Les métadonnées EXIF, notamment les coordonnées de localisation, sont supprimées des images destinées à une publication publique. Les fichiers et images conservés dans un espace privé peuvent conserver certaines métadonnées techniques.

9. Destinataires des données

Les données sont accessibles uniquement dans la mesure nécessaire à leurs missions ou à la fourniture du service.

9.1 Nexxtone

Les personnes autorisées de Nexxtone peuvent accéder aux données pour l’administration technique, le support, la facturation, la sécurité, la modération, la gestion des incidents et la maintenance de la plateforme.

9.2 Klubs

Les propriétaires, administrateurs et membres du staff autorisés d’un Klub peuvent accéder aux informations nécessaires à la gestion des candidatures, membres, cotisations, événements, commandes, messages et paiements du Klub.

Le propriétaire du Klub peut créer et révoquer les accès du staff. Les accès sont limités par rôle et permission.

9.3 Autres utilisateurs et public

Certaines informations peuvent être visibles par les membres du même Klub, les visiteurs d’un portail public, les personnes disposant d’un lien de partage ou les personnes disposant du lien d’un dossier de vente, dans les conditions décrites dans la présente politique.

9.4 Prestataires

KlubSport utilise notamment les catégories de prestataires suivantes :

Nexxtone ne vend ni ne loue les données personnelles. KlubSport ne transmet actuellement pas les données du Garage, des véhicules ou des utilisateurs à des assureurs, garages, constructeurs, annonceurs ou partenaires commerciaux, sauf lorsqu’un utilisateur demande expressément un service nécessitant cette transmission.

10. Analyse de documents et intelligence artificielle

À la demande de l’utilisateur, KlubSport peut analyser un permis de conduire, une attestation ou un mémo d’assurance, une carte grise ou un contrôle technique afin d’en extraire les informations utiles à l’application.

L’analyse :

• est déclenchée volontairement par l’utilisateur ;
• transmet le document complet au service d’analyse ;
• utilise l’API directe d’Anthropic, notamment l’API Messages et la Files API ;
• utilise actuellement le modèle claude-sonnet-4-20250514 ;
• enregistre uniquement les champs utiles dans la base KlubSport ;
• permet à l’utilisateur de vérifier et corriger les informations extraites ;
• reste facultative, l’application pouvant être utilisée sans OCR.

Le document original demeure dans le stockage privé de KlubSport jusqu’à sa suppression par l’utilisateur. L’utilisateur peut supprimer le document sans supprimer les champs extraits, ou supprimer les champs extraits tout en conservant le document.

Nexxtone n’envoie pas de feedback contenant ces documents à Anthropic. Selon les conditions applicables aux produits commerciaux d’Anthropic, les entrées et sorties de l’API ne sont pas utilisées par défaut pour entraîner les modèles. Dans la configuration standard, Anthropic peut conserver les entrées et sorties pendant une durée pouvant aller jusqu’à trente jours, notamment pour la sécurité et la prévention des abus, sous réserve des exceptions prévues par ses conditions. Les fichiers temporaires utilisés par KlubSport au moyen de la Files API sont supprimés du service après traitement.

Un message d’information est présenté avant la première analyse.

11. Mesure d’audience et diagnostic

11.1 Site et application web

Google Analytics 4 est activé uniquement après le consentement de l’utilisateur. Le bandeau permet d’accepter ou de refuser de manière équivalente. Le choix peut être modifié ultérieurement depuis le gestionnaire de cookies.

11.2 Applications mobiles

Firebase Analytics est désactivé par défaut. Un écran de choix est présenté sur l’écran de connexion. L’utilisateur peut accepter ou refuser, puis modifier son choix dans les paramètres de l’application.

Sentry n’est activé que lorsque l’utilisateur a accepté cette collecte optionnelle. Il est désactivé lorsque Firebase Analytics est refusé.

Les données Analytics sont conservées pendant quatorze mois. Les données Sentry sont conservées pendant quatre-vingt-dix jours.

11.3 Publicité

À la date de la présente politique, KlubSport :

• n’affiche pas de publicité comportementale ;
• ne collecte pas d’identifiant publicitaire ;
• ne met pas en œuvre de suivi entre applications ;
• n’utilise pas Meta Pixel, Google Ads, TikTok Pixel ou un outil de reciblage ;
• n’utilise pas les données du Garage pour personnaliser des publicités.

La présente politique sera mise à jour avant l’activation éventuelle de telles fonctions.

12. Transferts hors de l’Espace économique européen

Certains prestataires peuvent traiter des données depuis des pays situés hors de l’Espace économique européen, notamment Expo aux États-Unis, Google, Firebase, Anthropic, Stripe, Apple, Google Play et le réseau mondial de CloudFront.

Lorsqu’un transfert a lieu, Nexxtone s’appuie, selon le prestataire et le pays concerné, sur une décision d’adéquation de la Commission européenne, le cadre de protection des données UE–États-Unis pour les entreprises certifiées, les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou toute autre garantie reconnue par le RGPD.

Lorsque l’utilisateur rejoint ou interagit avec un Klub établi hors de l’Espace économique européen, les personnes autorisées de ce Klub peuvent accéder aux données depuis leur pays. Le Klub doit décrire ce traitement et les garanties applicables dans sa propre politique de confidentialité.

Des informations complémentaires sur les garanties utilisées peuvent être demandées à contact@klubsport.fr.

13. Sécurité

Nexxtone met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles destinées à protéger les données contre la destruction, la perte, l’altération, l’accès ou la divulgation non autorisés.

Ces mesures comprennent notamment :

• une authentification centralisée au moyen de Keycloak ;
• des sessions sécurisées pour le web et des jetons d’accès pour les applications mobiles ;
• des contrôles d’accès fondés sur les rôles et permissions ;
• la séparation des données entre les Klubs ;
• la séparation entre les médias publics et les documents privés ;
• le stockage des documents sensibles dans un espace privé ;
• le chiffrement serveur AES-256 des objets privés stockés sur S3 ;
• l’utilisation de liens temporaires signés ou de flux authentifiés pour consulter les fichiers privés ;
• la limitation des accès administratifs ;
• des journaux techniques et de sécurité ;
• la désactivation de Session Replay et des captures visuelles dans Sentry ;
• la suppression des métadonnées EXIF des images destinées à être publiques.

Les permis, cartes grises, pièces d’identité et autres documents privés ne sont jamais servis par le CDN public.

Aucune méthode de stockage ou de transmission ne garantit une sécurité absolue. En cas de violation susceptible d’engendrer un risque pour les personnes, Nexxtone applique les procédures de notification prévues par la réglementation.

14. Durées de conservation

Les données ne sont conservées que pendant la durée nécessaire à leur finalité, puis supprimées, anonymisées ou archivées lorsque la loi l’exige.

Les données conservées pour respecter une obligation légale ou défendre un droit sont placées en archivage et ne sont plus utilisées dans le compte actif.

Les Klubs déterminent les durées applicables aux traitements dont ils sont responsables. KlubSport leur impose des paramètres et limites techniques par défaut. Les durées propres à chaque Klub doivent être indiquées dans sa politique de confidentialité.

Après la suppression d’un média public, une copie peut subsister temporairement dans le cache de CloudFront jusqu’à l’expiration configurée.

15. Suppression du compte

L’utilisateur peut demander la suppression de son compte depuis les paramètres ou en contactant Nexxtone.

La suppression est immédiate et le compte devient immédiatement inaccessible. Sous réserve des obligations légales de conservation et des données relevant de la responsabilité propre d’un Klub, la suppression entraîne la purge ou la dissociation des données dans les systèmes actifs, notamment :

• la base PostgreSQL ;
• Keycloak ;
• les fichiers privés et médias publics ;
• le dossier de vente ;
• les appareils et jetons Expo ;
• les données identifiantes dans Sentry ;
• les données Firebase associées ;
• les préférences Brevo, avec maintien éventuel d’une information minimale dans une liste d’opposition ;
• le client Stripe, dans la mesure permise par les obligations comptables et réglementaires.

Les données supprimées ne sont plus utilisées dans les systèmes actifs. Elles peuvent demeurer dans les sauvegardes pendant quatre-vingt-dix jours au maximum avant leur suppression définitive.

Lorsque l’utilisateur est propriétaire d’un Klub actif, la suppression est bloquée jusqu’au transfert de la propriété ou à la fermeture du Klub. Après la fermeture, un délai de trente jours est accordé pour récupérer les données du Klub.

Un Klub peut continuer à conserver, sous sa propre responsabilité, certaines données nécessaires à sa comptabilité, à la preuve d’une adhésion, à la gestion d’un litige ou au respect de ses obligations légales. L’utilisateur doit alors exercer ses droits directement auprès du Klub concerné.

16. Portabilité et export

Lorsqu’elle est applicable, l’utilisateur peut demander une copie des données qu’il a fournies à KlubSport.

Dans un premier temps, l’export est produit manuellement sur demande. Il peut comprendre :

• le profil et les préférences ;
• les véhicules, kilométrages et caractéristiques ;
• les entretiens, dépenses, assurances et contrôles techniques ;
• les documents originaux ;
• les garages favoris et l’historique de carburant ;
• les journées circuit ;
• les adhésions et inscriptions aux événements ;
• les commandes, factures et transactions ;
• les messages ;
• les données du dossier de vente.

L’export peut être fourni dans une archive ZIP contenant des données structurées en JSON ou CSV et les documents originaux. La demande est traitée dans un délai maximal d’un mois, sous réserve des prolongations autorisées par la réglementation en cas de demande complexe.

Les données relevant exclusivement d’un Klub peuvent être fournies par le Klub ou incluses uniquement lorsqu’elles concernent directement l’utilisateur.

17. Mineurs

La création d’un compte KlubSport est réservée aux personnes âgées d’au moins seize ans. En créant un compte, l’utilisateur déclare avoir atteint cet âge.

Les utilisateurs âgés de seize ou dix-sept ans doivent avoir obtenu l’autorisation de leur représentant légal avant de souscrire un abonnement, payer une cotisation, réaliser un achat ou réserver un événement payant. Une case à cocher permet au mineur de déclarer qu’il dispose de cette autorisation.

Un enfant de moins de seize ans ne peut pas être ajouté comme membre d’un Klub et ne doit pas créer de compte. Il peut toutefois être enregistré par un Klub comme participant ou accompagnant à un événement, sans compte, lorsque cela est nécessaire.

Dans ce contexte, le Klub peut traiter :

• le nom et le prénom ;
• la date de naissance ;
• l’adresse ;
• les coordonnées du représentant légal ;
• un contact d’urgence ;
• les informations d’inscription à l’événement ;
• certaines informations relatives à un véhicule ;
• les documents strictement requis pour participer à l’événement.

Le Klub est responsable de la base juridique, de l’information du représentant légal et du respect des règles applicables aux mineurs. Les données médicales, allergies et autres informations de santé ne doivent pas être collectées dans les champs libres de KlubSport.

18. Vos droits

Dans les conditions prévues par le RGPD et la loi Informatique et Libertés, vous pouvez exercer :

• le droit d’accéder à vos données ;
• le droit de les rectifier ;
• le droit de demander leur effacement ;
• le droit de demander la limitation d’un traitement ;
• le droit de vous opposer à un traitement fondé sur l’intérêt légitime ;
• le droit de vous opposer à la prospection commerciale ;
• le droit de retirer votre consentement ;
• le droit à la portabilité lorsque les conditions sont réunies ;
• le droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès, dans les conditions du droit français ;
• le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, la CNIL.

Pour exercer vos droits, contactez :

Nexxtone SAS — KlubSport
6 chemin des Bornes
78620 L’Étang-la-Ville
France
contact@klubsport.fr

La demande doit préciser le droit exercé et permettre d’identifier le compte concerné. En cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur, des informations complémentaires peuvent être demandées.

Nexxtone répond dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande. Ce délai peut être prolongé dans les conditions prévues par la réglementation, notamment lorsque la demande est complexe ou nombreuse.

Lorsque la demande concerne un traitement décidé par un Klub, l’utilisateur peut contacter directement ce Klub. Nexxtone peut transmettre la demande au Klub concerné et l’assister dans son traitement.

19. Profilage et décisions automatisées

Les réponses fournies pendant l’onboarding peuvent être utilisées pour adapter les écrans, recommandations ou fonctionnalités mises en avant et pour réaliser des analyses statistiques internes.

Elles ne déterminent ni le prix, ni l’accès au service, ni l’acceptation dans un Klub. KlubSport ne prend aucune décision entièrement automatisée produisant un effet juridique ou affectant de manière significative l’utilisateur.

20. Cookies et technologies similaires

Le site et l’application web utilisent des technologies nécessaires à l’authentification, au maintien de la session, à la sécurité et à la mémorisation de certains choix. Ces technologies sont nécessaires au fonctionnement du service.

Google Analytics n’est activé qu’après consentement. Le refus est proposé aussi simplement que l’acceptation. L’utilisateur peut modifier son choix ultérieurement. Une page dédiée aux cookies reste accessible depuis les pages légales de KlubSport : https://klubsport.fr/legal/cookies.

L’acceptation des conditions générales, la présentation de la politique de confidentialité et le consentement marketing sont séparés. KlubSport conserve la version et la date de la politique présentée à l’utilisateur.

À la date de la présente politique, le site n’utilise pas de reCAPTCHA ou hCaptcha, de pixel publicitaire, de vidéo intégrée nécessitant un suivi tiers, de widget de chat externe, de heatmap ou d’outil d’enregistrement de session.

21. Modification de la politique

Nexxtone peut modifier la présente politique afin de tenir compte d’une évolution du service, de l’ajout d’une fonctionnalité, d’un changement de prestataire, d’une évolution réglementaire ou d’une modification des pratiques de sécurité et de conservation.

La date de dernière mise à jour figure en haut du document. En cas de changement substantiel, les utilisateurs peuvent être informés par e-mail, notification ou message dans l’application. Lorsque cela est nécessaire, un nouveau consentement est demandé.

22. Contact

Pour toute question concernant cette politique ou le traitement de vos données personnelles :

Nexxtone SAS — KlubSport
6 chemin des Bornes
78620 L’Étang-la-Ville
France
E-mail : contact@klubsport.fr